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1. ÉDITEUR DU SITE

DORDOGNE TOITURES
Nom commercial : ART-THEMIS
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 10 000,00 €
Siège social : ZAE Roc de la Peyre
24240 Sigoulès-et-Flaugeac
France

Immatriculation :
RCS Bergerac : 520 136 920
SIRET : 520 136 920 00011
N° de gestion : 2010B00045
TVA Intracommunautaire : FR96520136920

Contact :
Téléphone : 05 53 61 06 28
Email : l.monteil@art-themis.com
Site web : www.art-themis.com

Directeur de la publication : Le Président de HESTIA SAS
Responsable de la rédaction : Le Président de HESTIA SAS

2. HÉBERGEUR

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151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8
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www.squarespace.com

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4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, vous disposez des droits suivants :

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Droit à la portabilité de vos données
Droit de retirer votre consentement à tout moment

Responsable du traitement : DORDOGNE TOITURES
Contact pour les demandes RGPD : l.monteil@art-themis.com

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

Par email : l.monteil@art-themis.com
Par téléphone : 05 53 61 06 28
Par courrier : DORDOGNE TOITURES - ZAE Roc de la Peyre - 24240 Sigoulès-et-Flaugeac

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Site web : www.cnil.fr
Adresse : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

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8. SERVICES PROPOSÉS

Le site www.art-themis.com propose les services suivants :

Analyse et conseil en devis travaux de charpente et couverture
Services de consultation en ligne
Établissement de devis détaillés
Conseil technique en charpente et ossature bois

Les conditions générales de vente de ces services sont disponibles sur le site.

9. PAIEMENT SÉCURISÉ

Les paiements en ligne sont sécurisés par Stripe, leader mondial du paiement en ligne. Les données bancaires sont cryptées et ne sont jamais stockées sur nos serveurs. Stripe est certifié PCI DSS niveau 1, le plus haut niveau de certification dans l'industrie des paiements.

10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et après échec de toute tentative de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges avec des professionnels, le tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce de Bergerac. Pour les litiges avec des consommateurs, les règles légales de compétence s'appliquent.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à : l.monteil@art-themis.com

11. MÉDIATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur leur site : www.cnpm-mediation-consommation.eu

12. CRÉDITS

Conception et réalisation :

Agence Ilo Créatif - Périgueux
Kylian Robuchon - Développeur freelance

Plateforme e-commerce : Shopify
Nom de domaine : Squarespace
Solution de paiement : Stripe
Marketing digital : Brevo

Dernière mise à jour : Septembre 2025

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